Qui sommes-nous ?
Mentions légales
Ces mentions concernent le Portail Intranet OREMIS (PIO), https://pio.oremis.fr, l'outil interne des bénévoles et des membres de l'association OREMIS.
Dernière mise à jour :
En bref
- PIO est publié par l'association OREMIS, pour ses bénévoles et ses membres.
- Il est hébergé chez OVH SAS, à Gravelines et Roubaix (France), sur un serveur dédié.
- Votre compte est personnel et ce que vous lisez dans PIO reste dans l'association.
- Aucun cookie de publicité ni de mesure d'audience.
1. Éditeur
Association OREMIS, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901, représentée par Lucas VOLET, Président de l'association OREMIS.
- Siège social
- Allée des Fustiers, 13804 Istres CEDEX, France
- Numéro RNA
- W953006835
- SIREN
- 821 900 263
- Contact
- contact@oremis.fr
OREMIS agit contre le harcèlement scolaire, accompagne les familles et les élèves concernés, dont les élèves en situation de handicap, et œuvre pour une école plus inclusive.
2. Directeur de la publication
Layla YEZID-EON, Directeur délégué à la communication, et par délégation Emmanuelle LEJEUNE, Directeur délégué adjoint à la communication.
3. Hébergement
PIO est hébergé sur un serveur dédié loué auprès de :
- Hébergeur
- OVH SAS, SAS au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, code APE 2620Z, TVA FR 22 424 761 419
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007 (depuis la France)
Gravelines et Roubaix (France) Les serveurs et les données qu'ils contiennent se trouvent dans les centres de données OVH de Gravelines et Roubaix (France).
Les échanges avec le serveur passent par Cloudflare, Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis), qui protège le site contre les attaques et accélère son affichage. Il ne stocke pas le contenu de PIO.
L'hébergeur peut interrompre l'accès pour une maintenance, une raison de sécurité ou une évolution technique.
4. Objet et accès
PIO est réservé aux bénévoles et aux membres de l'association. Chaque compte est personnel : ne partagez ni votre identifiant ni votre mot de passe. Les informations qu'on y trouve sont internes à l'association et ne doivent pas être diffusées en dehors d'elle.
Les contenus de PIO servent à organiser la vie de l'association. Ils ne remplacent pas un avis médical, psychologique, éducatif ou juridique adapté à une situation personnelle.
5. Propriété intellectuelle
PIO, sa structure et ses contenus (textes, images, logos, documents) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les reproduire, les adapter ou les utiliser, en tout ou en partie, sans l'accord écrit de l'association OREMIS est interdit. Les contenus publiés par les bénévoles restent sous leur responsabilité et ne doivent porter atteinte aux droits de personne.
6. Responsabilité
OREMIS veille à l'exactitude des informations publiées dans PIO, sans pouvoir garantir qu'elles soient toujours complètes et à jour. L'association ne peut être tenue responsable d'une erreur, d'une interruption du service ou d'un problème technique. Chacun utilise PIO avec un appareil et un navigateur à jour, et protège l'accès à son compte.
7. Données personnelles
Pour faire fonctionner PIO, OREMIS traite des données personnelles des bénévoles et des membres (compte, rôle dans l'association, activité dans le portail, notifications), dans le respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés. Ces données servent uniquement à la vie de l'association et ne sont jamais vendues.
Vous pouvez accéder à vos données, les faire corriger ou effacer, et vous opposer à leur traitement. Sur simple demande, vous pouvez aussi recevoir un export de vos données. Pour toute question, contactez Alexandra DELIRE, Délégué à la protection des données OREMIS, à dpo@oremis.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (nouvel onglet).
Le détail est dans la politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Ces mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Aix-en-Provence sont compétents, sauf disposition légale contraire.